1. Objet
Les présentes CGV régissent les ventes de produits de soins et d’équipements pour le bien-être, réalisées par ButterflyCare SPRL, tant à destination des consommateurs (particuliers) que des professionnels, sur le territoire défini ci-dessous.
2. Identité du vendeur
BUTTERFLYCARE
Siège social : RUE DE L'AGAUCHE 19, 4560 CLAVIER
Numéro BCE :
TVA intracommunautaire : BE0664.735.060
Email : butterflycare0213@hotmail.com et soniagorrissen@hotmail.com
Téléphone : 0497/89.94.95, 0455/15.64.42
3. Zone de livraison
La livraison est assurée uniquement par notre équipe, dans un rayon de 35 km autour de Clavier (Belgique).
- Gratuite pour la première commande.
- Des frais de livraison (hors première commande) sont ajoutés voir BPOST Belgique
- envoi postal en dehors de cette zone est proposé. BPOST Belgique
4. Commande
- Toute commande suppose l'adhésion entière aux présentes CGV.
- Un e-mail de confirmation sera envoyé après validation du panier.
- Le Vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur, de rupture de stock ou de non-respect des présentes CGV.
5. Prix
- Les prix sont indiqués en euros (€), TVA comprise pour les particuliers et pour les professionnels.
- Les frais de livraison (hors première commande) sont ajoutés à la fin du processus de commande. voir BPOST
6. Paiement
Le Client peut régler sa commande via :
- Carte de crédit (Visa, MasterCard...) bancontact
- Virement bancaire (coordonnées précisées à la commande)
La commande n'est validée qu'après réception du paiement complet.
7. Livraison
- La livraison est assurée exclusivement par l'équipe ButterflyCare, dans un rayon de 30 km autour de Clavier (Belgique).
- Les livraisons sont réalisées dans un délai de 24 à 48 heures ouvrables à compter de la confirmation de commande, sous réserve de disponibilité des produits.
- La première livraison est gratuite, puis un montant sera facturé par livraison suivant tarif BPOST AU DESSUS DE 30KM
- Le Client s'engage à être présent à l'adresse indiquée le jour convenu. En cas d'absence ou d'adresse incorrecte, un nouveau déplacement pourra être facturé.
- Aucun envoi postal ou livraison en dehors de cette zone n'est proposé.
8. Droit de rétractation
Conformément au droit belge et européen :
- Particuliers : droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception, sauf pour les produits ouverts ou personnalisés.
- Professionnels : pas de droit automatique de rétractation sauf accord contractuel.
Les retours se font à la charge du Client, dans leur état et emballage d'origine. Le remboursement intervient dans les 14 jours suivant réception.
9. Garantie
- Garantie légale de conformité de 2 ans pour les particuliers.
- Garantie contre les vices cachés applicable à tous les clients.
- Les produits endommagés par une mauvaise utilisation sont exclus de toute garantie.
10. Responsabilité
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable de tout dommage indirect ou consécutif à l'usage des produits vendus.
11. Données personnelles
ButterflyCare traite les données personnelles dans le respect du RGPD.
- Finalités : exécution des commandes, gestion de la relation client, communication marketing (avec consentement).
- Droit d'accès, rectification, opposition, effacement : par simple demande à [email].
12. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite.
13. Force majeure
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable de tout retard ou manquement en cas d'événement imprévisible et irrésistible : grève, pandémie, catastrophe naturelle, etc.
14. Litiges et droit applicable
- Le droit belge est applicable.
- En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du siège social de ButterflyCare SPRL.
- Les consommateurs peuvent recourir à la plateforme européenne de résolution des litiges :https://ec.europa.eu/consumers/odr/